Déposée le 23 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DO INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DO INTERNATIONAL domicilié(e) 82 RUE ROQUE DE FILLOL - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 702 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Do International, SAS, M. AZUELOS Pierre domicilié(e) 82 RUE ROQUE DE FILLOL - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque DAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAPY arrivera à expiration en date du 23 septembre 2027.
DO INTERNATIONAL, SAS - 82 RUE ROQUE DE FILLOL - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 481702603
Do International, SAS, M. AZUELOS Pierre - 82 RUE ROQUE DE FILLOL - 92800 - PUTEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344384 - Publication au BOPI 2007-06-20
Renouvellement avec limitation le 20 juin 2007 n°2097285 - Publication au BOPI 2007-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242310 - Publication au BOPI 1997-09-02
Inscription le 11 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455389 - Publication au BOPI 2007-06-11
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652502 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-06-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils extincteurs. Cuir et imitation du cuir; articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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