Marque annulée - Marque en non vigueur

ECOPHOR, ECOJET
DNI SA

Numéro de dépôt :
3500484
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECOPHOR, ECOJET de DNI

Présentation de la marque ECOPHOR, ECOJET

Déposée le 11 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) DNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPHOR, ECOJET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DNI domicilié(e) 4 Avenue du Garigliano,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 160 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DNI domicilié(e) 4 Avenue du Garigliano,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque ECOPHOR, ECOJET est expirée depuis le 11 mai 2017.

DNI a également déposé les autres marques suivantes : ECOPHOS , DNI


DNI SA - 4 Avenue du Garigliano,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France - SIREN 312160732


DNI - 4 Avenue du Garigliano,91600 SAVIGNY SUR ORGE - 91600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 10 décembre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°614417 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Informations en matière de traitement de matériaux.