Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Csur
DNBD, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3906318
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
Csur de DNBD

Présentation de la marque Csur

Déposée le 20 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DNBD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Csur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DNBD domicilié(e) 976 Domaine de Sagnes - 31340 - VILLEMATIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 838 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque Csur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Csur est expirée depuis le 20 mars 2022.


DNBD, Société A Responsabilité Limitée - 976 Domaine de Sagnes - 31340 - VILLEMATIER - France - SIREN 508838521


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Détecteurs de fumée ; alarmes à incendie ; avertisseurs d'incendie ; gicleurs d'incendie ; détecteurs de chaleur ; détecteurs de monoxyde de carbone ; extincteurs ; logiciels ; logiciels de télérelève ; logiciels de surveillance à distance de l'état et de l'activité d'un détecteur de fumée.