Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATI ASSOCIATION POUR LA TRANSMISSION DE L'IMAGE
DNA - SARL

Numéro de dépôt :
93468268
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ATI ASSOCIATION POUR LA TRANSMISSION DE L'IMAGE

Déposée le 13 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATI ASSOCIATION POUR LA TRANSMISSION DE L'IMAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DNA domicilié(e) 4 rue de Nanterre, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 070 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGERON Jean-Claude DNA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

DNA a également déposé les autres marques suivantes : DANCE AREA DNA , DNA Distributeur Nationale Airsoft


DNA - SARL - 4 rue de Nanterre, 92150 SURESNES - France - SIREN 328070909


ROUGERON Jean-Claude DNA - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320469 - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 2001-04-09

- Travaux de bureau: Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques - Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateurs - Education/Formation . Organisation et conduite de colloques . Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.