Déposée le 19 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMV CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COOL-PHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMV CHIMIE domicilié(e) 45 route d'Argeles - 66690 - SOREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 695 450 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DMV CHIMIE, SARL, M. Demetrescu domicilié(e) 45 route d'Argeles - 66690 - SOREDE - France.
La marque COOL-PHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMV CHIMIE, SARL, M. Demetrescu - 45 route d'Argeles - 66690 - SOREDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Inscription le 1 juin 2010 - Changement d'adresse n°524833 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485922 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destiné à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (autres que les isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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