Déposée le 7 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « BRAV'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMTE domicilié(e) RUE DES FAMARDS CRT2 - 59818 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 952 264 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DMTE domicilié(e) RUE DES FAMARDS CRT2 - 59818 - LESQUIN - France.
La marque BRAV'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMTE, SAS - RUE DES FAMARDS CRT2 - 59818 - LESQUIN - France - SIREN 326952264
DMTE - RUE DES FAMARDS CRT2 - 59818 - LESQUIN - France
Inscription le 2 mai 2006 - Changement de nature juridique n°432825 - Publication au BOPI 2006-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526470 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-04-02
- Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs, cartouches pour machines à filtrer, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs) . - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielle) .
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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