Déposée le 8 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DIWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMS domicilié(e) BAT C03, 12 RUE DE CAULET, AEROPARC SAINT MARTIN - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 516 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DMS, M. CEDRIC BARBE domicilié(e) BAT C03, 12 RUE DE CAULET, AEROPARC SAINT MARTIN - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque DIWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMS, SAS - BAT C03, 12 RUE DE CAULET, AEROPARC SAINT MARTIN - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 383516176
DMS, M. CEDRIC BARBE - BAT C03, 12 RUE DE CAULET, AEROPARC SAINT MARTIN - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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