Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DMS Project
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DMS PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DMS Project domicilié(e) 11 Route de Croth - Espace Didot - 28260 - SOREL MOUSSEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DMS Project domicilié(e) 11 Route de Croth - Espace Didot - 28260 - SOREL MOUSSEL - France.
La marque DMS PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798509.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS PROJECT est expirée depuis le 18 janvier 2021.
DMS Project, EURL - 11 Route de Croth - Espace Didot - 28260 - SOREL MOUSSEL - France
DMS Project - 11 Route de Croth - Espace Didot - 28260 - SOREL MOUSSEL - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ;
Installation, entretien et réparation de machines ;
Formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.
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