Marque expirée - Marque en non vigueur

VITACEA
DMP CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3655574
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/06/2019
VITACEA de DMP CONCEPT

Présentation de la marque VITACEA

Déposée le 8 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMP CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VITACEA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMP CONCEPT domicilié(e) 1 rue de la Tuilerie - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 054 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT & ASSOCIES, S.A. domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACEA est expirée depuis le 8 juin 2019.


DMP CONCEPT, SARL - 1 rue de la Tuilerie - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 503054876


Cabinet NITHARDT & ASSOCIES, S.A. - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, destinés au palissage de la vigne.