Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V. TIL
DMO SARL

Numéro de dépôt :
98725018
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque V. TIL

Déposée le 23 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V. TIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMO domicilié(e) au capital de 250 000 Francs, ZI EYGRETEAU No 65, 33230 COUTRAS, RCS LIBOURNE B 343.649.471 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fabienne JOSSELIN - France.

La marque V. TIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V. TIL est expirée depuis le 23 mars 2008.

DMO a également déposé les autres marques suivantes : C@lorBûche , V . TILAIR , V . AIR , V FEU , C@lorbûche , AERE ACTION , V .ITL , Kit Ramon' +


DMO SARL - au capital de 250 000 Francs, ZI EYGRETEAU No 65, 33230 COUTRAS, RCS LIBOURNE B 343.649.471 - France


Maître Fabienne JOSSELIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335188 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 28 décembre 1998 - Retrait partiel n°269510 - Publication au BOPI 1998-12-28

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles Matériaux de construction métalliques,, tuyaux métalliques Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage et installations sanitaires.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.