Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les 15 chanteurs de l'année
DMLSTV

Numéro de dépôt :
4632524
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les 15 chanteurs de l\'année de DMLSTV

Présentation de la marque Les 15 chanteurs de l'année

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par DMLSTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 15 chanteurs de l'année »

Le déposant est DMLSTV domicilié(e) 20 rue des Pyramides - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DMLSTV, Monsieur Mathieu Vergne domicilié(e) 20 Rue des Pyramides - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

DMLSTV a également déposé les autres marques suivantes : SONG CHALLENGE , 100% D'IMPRÉVUS , MA VIE EN FACE , LES FRANÇAIS ONT DU TALENT , TALENT SECRET , CENT POUR CENT CHANSONS D'AMOUR , NOEL AVANT L'HEURE , CHANTE À , LA SOIRÉE SPÉCIALE , LE GRAND BÊTISIER DE LA VARIÉTÉ


DMLSTV - 20 rue des Pyramides - 75001 - Paris - France


DMLSTV, Monsieur Mathieu Vergne - 20 Rue des Pyramides - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801302 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.