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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMLS TV
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C'EST LA RENTREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST LA RENTREE
DMLS TV, SAS

Numéro de dépôt :
3937426
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
C\'EST LA RENTREE de DMLS TV

Présentation de la marque C'EST LA RENTREE

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMLS TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C'EST LA RENTREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMLS TV domicilié(e) 20 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 155 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque C'EST LA RENTREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST LA RENTREE est expirée depuis le 27 juillet 2022.

DMLS TV a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT JOURNAL DES GAMINS , SAMEDI SOIR ON RIT AVEC , CE SOIR ON CHANTE , Merci Brassens , ON REFAIT LE SKETCH , LA COUPE DU MONDE DES TUBES , LES 25 ANS DU TOP , TOTAL PLAYBACK , 50 ANS DE CAMERAS CACHEES , IL ETAIT UNE FOIS CELINE DION


DMLS TV, SAS - 20 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France - SIREN 413155524


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 11 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°770978 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda électronique ; périphériques d'ordinateur ;

Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication à savoir : transmission d'images par câble et par satellite ; communication (transmission) d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web ; service de transmission d'informations contenues dans une base de données ;

Divertissements et divertissements télévisés ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage).