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Marques déposées par DML
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AQUA-CALORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-CALORE
DML, Sci

Numéro de dépôt :
3943336
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
AQUA-CALORE de DML

Présentation de la marque AQUA-CALORE

Déposée le 3 septembre 2012 par DML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUA-CALORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est DML, Sci domicilié(e) Imp champblanc nord - 69620 - le bois d'oingt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DML, M. carlos De jesus domicilié(e) Imp champblanc nord - 69620 - le bois d'oingt - France.

La marque AQUA-CALORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-CALORE est expirée depuis le 3 septembre 2022.


DML, Sci - Imp champblanc nord - 69620 - le bois d'oingt - France


DML, M. carlos De jesus - Imp champblanc nord - 69620 - le bois d'oingt - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.