Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPECIAL CONVECTEUR
Numéro de dépôt :
3323801
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPECIAL CONVECTEUR
Déposée le 8 novembre 2004 par DME – ALMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL CONVECTEUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DME – ALMY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455657 - Publication au BOPI 2007-06-12
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52