Déposée le 18 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SONODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD FRANCE domicilié(e) 150 Rue Jacquard - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SONODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMD FRANCE, Société par actions simplifiée - 150 Rue Jacquard - 69730 - GENAY - France - SIREN 348968173
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399198 - Publication au BOPI 2009-02-23
Inscription le 29 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414651 - Publication au BOPI 2005-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714234 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02
Vêtements de protection, notamment vêtements de protection contre les irradiations, les accidents et le feu. Vêtements, notamment vêtements de protection contre le froid et les intempéries, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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