Déposée le 2 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'IDEAL BY DMD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD FRANCE domicilié(e) 150 Rue Jacquard - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 173 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque L'IDEAL BY DMD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMD FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 150 Rue Jacquard - 69730 - GENAY - France - SIREN 348968173
LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2014 n°2570082 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-22
Vêtements de protection et d'étanchéité, notamment vêtements de protection contre les irradiations, les accidents chimiques, la chaleur, le froid, les insectes ; chaussures, guêtres, bottes, combinaisons, vestes, gants, manchettes, cagoules, casques, destinés à lutter contre le feu, la chaleur, le froid, les intempéries, les accidents chimiques, les irradiations. Vêtements de protection et d'étanchéité, notamment vêtements de protection contre les irradiations, les accidents chimiques, la chaleur, le froid, les insectes ; chaussures, guêtres, bottes, combinaisons, vestes, gants, manchettes, cagoules, casques, destinés à lutter contre le feu, la chaleur, le froid, les intempéries, les accidents chimiques, les irradiations.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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