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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC
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DMC CREATIVE WORLD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DMC CREATIVE WORLD
DMC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98764903
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2023

Présentation de la marque DMC CREATIVE WORLD

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DMC CREATIVE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DMC CREATIVE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque DMC CREATIVE WORLD est expirée depuis le 21 mai 2023.

DMC a également déposé les autres marques suivantes : CÉBÉLIA , 666 , DESIRE , DMC , COLBERT , CREATIVE WORLD DMC , DMC , 798 , D.M.C ,


DMC, Société par Actions Simplifiée - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243079 - Publication au BOPI 2003-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354712 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394235 - Publication au BOPI 2004-06-10

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511306 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2540384 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-05-21

Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, linges de lit, literie (linge), housses d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, linges de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier), étiquettes en tissu, canevas pour la tapisserie ou la broderie, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, couvertures de voyages.