Déposée le 6 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DMC CREATIVE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque DMC CREATIVE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMC, Société par Actions Simplifiée - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243080 - Publication au BOPI 2003-05-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354712 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394235 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511306 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02
Renouvellement avec limitation le 21 mai 2013 n°2540385 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-05-21
Papier, carton, cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couche-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins, gravures, images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie. Fils à usage textile. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Cartes à jouer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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