Déposée le 25 novembre 1998 par la société DMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la société DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque DMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DMC, Société par actions simplifiées - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406
INLEX IP EXPERTISE, Mme Karine MAMOU - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Inscription le 22 juillet 1999 - Concession de licence n°281869 - Publication au BOPI 1999-07-22
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389318 - Publication au BOPI 2008-11-07
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394234 - Publication au BOPI 2004-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511305 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698275 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-11-14
Dispositifs métalliques de fermeture à glissière. Fils d'or ou d'argent pour la broderie ou la passementerie. Livres, imprimés et ouvrages de dames (patrons pour la couture, le tricot). Filés, retors, fils à usage textile, fils à broder. Tulles, tissus en coton, soie, lin, laine, jute, ramie, chappe, rayonne, fibranne, nylon et autres matières textiles, à savoir tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, basins, brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus chenillé, coutil, crêpe, damas, droguet, tissus élastiques, étamine, flanelle (tissu), futaine, gaze, haire (étoffe), indienne, jersey, marabout (étoffe), moleskine (tissu), tissus de spart, taffetas, tissus imitant la peau d'animaux, tricots (tissus), tulles, velours, zéphyr. Vêtements et articles de bonneterie en coton, soie, lin, laine, jute, ramie, chappe, rayonne, fibranne, nylon et autres matières textiles. Lacets, rubans, dentelles, articles de passementerie, crochets à broder, fermetures à glissière, agrafes pour vêtements, pelots d'aiguilles, aiguilles à coudre, à repriser, à tricoter, boutons, boutons pression, dés à coudre, crochets, rubans élastiques, épingles, oeillets pour vêtements, faux ourlets, passe-cordons, passe-lacets, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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