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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC
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CREATIVE WORLD DMC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATIVE WORLD DMC
DMC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3228243
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2023
CREATIVE WORLD DMC de DMC

Présentation de la marque CREATIVE WORLD DMC

Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIVE WORLD DMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CREATIVE WORLD DMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATIVE WORLD DMC est expirée depuis le 21 mai 2023.

DMC a également déposé les autres marques suivantes : CÉBÉLIA , 666 , DESIRE , DMC , COLBERT , DMC , 798 , DMC CREATIVE WORLD , D.M.C ,


DMC, Société par Actions Simplifiée - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394235 - Publication au BOPI 2004-06-10

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511306 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement avec limitation le 21 mai 2013 n°2529566 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-05-21

Papier, carton, cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couche-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins, gravures, images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, fiches en papier) ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie. Fils à usage textile. Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), draps, enveloppes de matelas, linges de lit, literie (linge), housses d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), essuie-mains en matières textiles, linges de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier), étiquettes en tissu, canevas pour la tapisserie ou la broderie, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table, couvertures de voyages. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.