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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC
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798
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

798
DMC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3217144
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2023
798 de DMC

Présentation de la marque 798

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 798 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque 798 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 798 est expirée depuis le 25 mars 2023.

DMC a également déposé les autres marques suivantes : CÉBÉLIA , 666 , DESIRE , DMC , COLBERT , CREATIVE WORLD DMC , DMC , DMC CREATIVE WORLD , D.M.C ,


DMC, Société par Actions Simplifiée - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 15 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521745 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523223 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27

Fils à usage textile. Ensemble d'éléments et d'accessoires permettant la réalisation de broderie et de tapisserie, à savoir : canevas, tous tissus à broder ou à tapisser. Broderies, dentelles, rubans et lacets, boutons, crochets, aiguilles, articles de mercerie à l'exception des fils ; ensemble d'éléments et d'accessoires permettant la réalisation de broderie et de tapisserie, à savoir : œillets, épingles, d à coudre, fermetures à glissière, agrafes pour vêtements, pelotes d'aiguilles, cordelières, galons, brassards, attaches de bretelles ; archet à broder (article de mercerie).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.