Marque expirée - Marque en non vigueur

THE BELT FACTORY
DMC Mode & Accessoires, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3664247
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
THE BELT FACTORY de DMC Mode & Accessoires

Présentation de la marque THE BELT FACTORY

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMC Mode & Accessoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE BELT FACTORY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DMC Mode & Accessoires domicilié(e) 119 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 754 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DMC Mode & Accessoires domicilié(e) 119 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BELT FACTORY est expirée depuis le 15 juillet 2019.

DMC Mode & Accessoires a également déposé les autres marques suivantes : La Maison du Bouton de Manchette


DMC Mode & Accessoires, S.A.R.L. - 119 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France - SIREN 507754596


DMC Mode & Accessoires - 119 rue du Chemin Vert - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussettes.