Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHERRER 2
DM PARFUMS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1340802
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
SCHERRER 2 de DM PARFUMS

Présentation de la marque SCHERRER 2

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHERRER 2 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS domicilié(e) 54/56 avenue hoche,75008 PARIS (dossier no 2305084) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 742 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2305084) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHERRER 2 est expirée depuis le 31 janvier 2016.

DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INDIAN NIGHTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NUITS INDIENNES , NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER , JEAN-LOUIS SCHERRER , , JLS JEAN-LOUIS SCHERRER ,


DM PARFUMS Société par actions simplifiée - 54/56 avenue hoche,75008 PARIS (dossier no 2305084) - 75008 - France - SIREN 440742195


CABINET M. SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2305084) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Renouvellement sans limitation n°2062415 - Publication au BOPI 1996-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305084 - Publication au BOPI 2006-01-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342472 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232145 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232144 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165163 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196919 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription - Concession de licence n°41018 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 12 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579115 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

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