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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS
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NUITS INDIENNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUITS INDIENNES
DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92439575
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022

Présentation de la marque NUITS INDIENNES

Déposée le 29 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUITS INDIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS domicilié(e) 54/56 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 742 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque NUITS INDIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUITS INDIENNES est expirée depuis le 29 octobre 2022.

DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INDIAN NIGHTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER , SCHERRER 2 , JEAN-LOUIS SCHERRER , , JLS JEAN-LOUIS SCHERRER ,


DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée - 54/56 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 440742195


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228453 - Publication au BOPI 2002-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182379 - Publication au BOPI 1995-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342472 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232144 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232145 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 12 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579112 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505361 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20

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