(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207979.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2022.
DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10
Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07
Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221185 - Publication au BOPI 2002-05-22
Renouvellement sans limitation n°2006714 - Publication au BOPI 1993-30
Inscription - Transmission de propriété n°6042 - Publication au BOPI
Inscription le 25 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°374470 - Publication au BOPI 2003-07-25
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°342473 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295217 - Publication au BOPI 2000-02-10
Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06
Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08
Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06
Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03
Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505364 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-20
Errata sur les renouvellements - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44