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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS
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JEAN-LOUIS SCHERRER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-LOUIS SCHERRER
DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée
SEK HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1642401
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque JEAN-LOUIS SCHERRER

Déposée le 5 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEK HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-LOUIS SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS domicilié(e) 54-56, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SEK HOLDING domicilié(e) 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque JEAN-LOUIS SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-LOUIS SCHERRER est expirée depuis le 5 février 2021.

DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INDIAN NIGHTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NUITS INDIENNES , NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER , SCHERRER 2 , , JLS JEAN-LOUIS SCHERRER ,


DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée - 54-56, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

SEK HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 4



Inscription le 30 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°380517 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165163 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 28 août 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°376313 - Publication au BOPI 2003-08-28

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 28 avril 2004 - Concession de licence n°391536 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2189840 - Publication au BOPI 2001-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491189 - Publication au BOPI 2009-01-23

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 25 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°374470 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 11 mars 2004 - Mainlevée de saisie n°388658 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°342473 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209907 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209908 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 9 janvier 2003 - Concession de licence n°362821 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2011 n°2459407 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Renouvellement avec limitation le 28 février 2011 n°2464398 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 4 août 2011 - Gage constitué n°555262 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 28 octobre 2011 - Gage constitué n°561114 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Inscription le 12 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579113 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 23 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579756 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 9 décembre 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°637719 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 19 janvier 2015 - Concession de licence n°640729 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 19 janvier 2015 - Gage radié n°640726 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°640728 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19