Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVAPAC
DM ENERGIES, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3680608
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/10/2019
INNOVAPAC de DM ENERGIES

Présentation de la marque INNOVAPAC

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DM ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INNOVAPAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DM ENERGIES domicilié(e) Chemin de Touleyre - 33140 - CADAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 044 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVAPAC est expirée depuis le 2 octobre 2019.


DM ENERGIES, Société A Responsabilité Limitée - Chemin de Touleyre - 33140 - CADAUJAC - France - SIREN 503044786


SCHMIT – CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Installations de condensation ; condenseurs de vapeur, condensateurs à air ; aérocondenseurs ; moteurs à vapeur ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; machines soufflantes ; compresseurs (machines) ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; pompes (parties de machines ou moteurs, machines), pompes pour installations de chauffage, pompes à vide, pompes centrifuges, pompes de graissage ; régulateurs (parties de machines) ; ventilateurs pour moteurs ; carburateurs ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; générateurs de vapeur (parties de machines).

Appareils de ventilation ; appareils calorifiques et cryogènes ; appareils de climatisation, appareils destinés à créer un rideau d'air, bouches d'air ; grilles d'aération ; humidificateurs, hottes d'aspiration ; appareils de chauffage central ; régulateurs pour installations de traitement de l'air ; régulateurs pour appareils de ventilation ; capteurs d'énergie solaire [chauffage] ; pompes à chaleur ; chauffe-eau ; chauffe-eau avec pompe à chaleur ; convertisseurs héliothermiques ; appareils pour chauffer l'eau ; appareils de chauffage au gaz ; appareils de chauffage électriques ; systèmes de pompe à chaleur pour l'eau chaude ; pompes à chaleur ; pompes ; appareils d'éclairage, de chauffage et d'approvisionnement d'eau ; saunas et installations de sauna ; spas et installations de bains bouillonnants ; robinets compris dans cette classe ; vannes thermostatiques ; régulateurs conçus pour des réchauffeurs solaires ; appareils de chauffage, production de vapeur, réfrigération, séchage, ventilation et alimentation en eau ; échangeurs thermiques ; installations et machines de refroidissement ; appareils de refroidissement de moyens de refroidissement ; appareils et équipements de chauffage et refroidissement destinés à la récupération de la chaleur perdue ; tuyaux et tubes à ailettes de refroidisseurs (parties d'installations de refroidissement) ; installations de conditionnement d'air ; climatiseurs, évaporateurs de pompe à chaleur ; installations de chauffage, tubes échangeurs (parties d'installations de chauffage) ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations de production de vapeur ; chaudières à vapeur (autres que parties de machines) ; accumulateurs de vapeur et générateurs de gaz (autres que parties de machines) ; chaudières à gaz ; condenseurs de gaz ; tuyaux de condenseur ; réchauffeurs d'air ; installations d'aération ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, conduites de gaz et appareils à eau.

Service de vente au détail pour le compte de tiers des produits précités.

Installation d'appareils de chauffage et de climatisation, travaux de plomberie, réparation d'appareils de chauffage, réparation d'appareils de climatisation, réparation de matériel de chauffage de locaux, réparation d'équipements de congélation, réparation d'appareils et instruments électriques, réparation de chaudières, de pompes à chaleur, installation et entretien de machines, installation d'équipements de chauffage, installation d'équipements de congélation, entretien de brûleurs, installation d'équipements au gaz, installation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie, nettoyage de chaudières. Construction, réparation, travaux d'installation, montage, transformation, agrandissement et maintenance de systèmes de chauffage, de climatisation, de pompes à chaleur.