Marque enregistrée - Marque en vigueur

S'sense vegetal
DLS

Numéro de dépôt :
4619301
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
S\'sense vegetal de DLS

Présentation de la marque S'sense vegetal

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par DLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S'sense vegetal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est DLS domicilié(e) 58 impasse de la boetie - 42210 - Montrond les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLS, Monsieur kevin michel domicilié(e) 22 route du coin - 42400 - saint-chamond - France.

La marque S'sense vegetal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'sense vegetal arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.


DLS - 58 impasse de la boetie - 42210 - Montrond les bains - France


DLS, Monsieur kevin michel - 22 route du coin - 42400 - saint-chamond - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.