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Marques déposées par la société DLP
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DTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTS
DLP

Numéro de dépôt :
3180831
Date de dépôt :
27/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2012
DTS de DLP

Présentation de la marque DTS

Déposée le 27 août 2002 par la société DLP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société DLP domicilié(e) (société à responsabilité limitée) , La Chantrerie, ,44300 NANTES - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 712 610 + .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTS est expirée depuis le 27 août 2012.

DLP a également déposé les autres marques suivantes : BORA-BORA COCO , THERMOPLAK Protection Solaire Lumineuse , Pergo Kit , DLP , THERMOPLUS TOITURE ANTICHALEUR LUMINEUSE


DLP - (société à responsabilité limitée) , La Chantrerie, ,44300 NANTES - 44300 - France - SIREN 440712610+


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, membres artificiels, articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, agrafes chirurgicales. Services médicaux et chirurgicaux.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.