Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLM – Donne La Mobilité
/
HANDY Bus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDY Bus
DLM – Donne La Mobilité SAS

Numéro de dépôt :
3322916
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/11/2014
HANDY Bus de DLM – Donne La Mobilité

Présentation de la marque HANDY Bus

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLM – Donne La Mobilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « HANDY Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DLM – Donne La Mobilité domicilié(e) 32 place de la Gare,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 500 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLM domicilié(e) 32 place de la Gare,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque HANDY Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY Bus est expirée depuis le 9 novembre 2014.

DLM – Donne La Mobilité a également déposé les autres marques suivantes : HANDY System , DLM Donne La Mobilité , HANDY Car , HANDY Family


DLM – Donne La Mobilité SAS - 32 place de la Gare,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 469500540


DLM - 32 place de la Gare,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Location de véhicules, transport. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosserie. Entretien et nettoyage de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.