Marque enregistrée - Marque en non vigueur

omega-yacht
DLJ DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3935823
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
omega-yacht de DLJ DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque omega-yacht

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLJ DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « omega-yacht » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DLJ DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 Rond Point de la Corbinerie - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 161 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLJ DEVELOPPEMENT, M. Tessier Max domicilié(e) 10 Rond Point de la Corbinerie - 44400 - REZE - France.

La marque omega-yacht a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque omega-yacht est expirée depuis le 20 juillet 2022.

DLJ DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TARTINES & FRIANDISES , ITALY'S DINER , PASSION GOURMET , FITNESS PRIME , papill'up , LES GOURMANDISES DE JEANNE , Océane GOURMET , ATLANTIC MOTORS , ATLANTIQUE MOTORS , ITALY'S DINER


DLJ DEVELOPPEMENT, SAS - 10 Rond Point de la Corbinerie - 44400 - REZE - France - SIREN 512161837


DLJ DEVELOPPEMENT, M. Tessier Max - 10 Rond Point de la Corbinerie - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634347 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Construction navale.