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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLH
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AUTO SCANNER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTO SCANNER
DLH, SAS
Auto Scanner, SARL

Numéro de dépôt :
1341971
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2026
AUTO SCANNER de DLH

Présentation de la marque AUTO SCANNER

Déposée le 5 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLH et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto Scanner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO SCANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DLH domicilié(e) 1 Chemin du Tronchon - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto Scanner domicilié(e) 5 RUE DU 11 NOVEMBRE - 38200 - VIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DLH, Mme Dolley Claire domicilié(e) 29 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque AUTO SCANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUTO SCANNER arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

DLH a également déposé les autres marques suivantes : PLANETT , Tech oil


DLH, SAS - 1 Chemin du Tronchon - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 4

Auto Scanner, SARL - 5 RUE DU 11 NOVEMBRE - 38200 - VIENNE - France


DLH, Mme Dolley Claire - 29 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France


Inscription - Concession de licence n°30150 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308935 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 17 janvier 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196583 - Publication au BOPI 1996-01-17

Inscription - Concession de licence n°30151 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2061798 - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°672249 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Inscription le 6 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°673287 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2016 n°2623216 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-07-07

Contrôle Automobile, Franchissage.