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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLF FRANCE
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TENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOR
DLF FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4009597
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2023
TENOR de DLF FRANCE

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 4 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DLF FRANCE domicilié(e) Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 004 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 4 juin 2023.

DLF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIEN DANS SA VILLE, BIEN DANS SA VIE , LE GAZON DE MA CAMPAGNE , QUICK GAZON , GAZON RAPIDO , EUROSPORT 4-4-2 , CLASSIC , Turflife , FLORAMA , BRIN VERT , REVIVA


DLF FRANCE, Société par actions simplifiée - Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 432004679


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Semences et fleurs naturelles (à l'exception du poireau, de la betterave, du brassica napus, du piment, du melon, du concombre, de l'helianthes, de la laitue, du lin, du ray grass, du lotier, du haricot, des pois, du solanum, du blé et du maïs).