Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART DU PAYSAGE
DLF FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477501
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
20/07/2023

Présentation de la marque L'ART DU PAYSAGE

Déposée le 20 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DLF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « L'ART DU PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DLF FRANCE domicilié(e) Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 004 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque L'ART DU PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ART DU PAYSAGE est expirée depuis le 20 juillet 2023.

DLF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIEN DANS SA VILLE, BIEN DANS SA VIE , LE GAZON DE MA CAMPAGNE , QUICK GAZON , GAZON RAPIDO , EUROSPORT 4-4-2 , CLASSIC , Turflife , FLORAMA , BRIN VERT , REVIVA


DLF FRANCE, Société par actions simplifiée - Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 432004679


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245399 - Publication au BOPI 2003-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528125 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 6 mai 2013 - Changement de dénomination n°600289 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2013 n°2531020 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-03

Produits chimiques destinés à la science, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels ou artificiels); Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; Produits agricoles horticoles, forestiers, et graines non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.