Marque expirée - Marque en non vigueur

EAU LA DOUCE EAU AROMATISE LA DOUCE EAU DE BOISSON LA DOUCE BOISSON A BASE D EAU LA DOUCE EAU DES PYRENEES LA DOUCE EAU DE MONTAGNE
DLD – DAY LUX DISTRIBUTION SARL CE 2713

Numéro de dépôt :
3429573
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
EAU LA DOUCE EAU AROMATISE LA DOUCE EAU DE BOISSON LA DOUCE BOISSON A BASE D EAU LA DOUCE EAU DES PYRENEES LA DOUCE EAU DE MONTAGNE de DLD – DAY LUX DISTRIBUTION CE 2713

Présentation de la marque EAU LA DOUCE EAU AROMATISE LA DOUCE EAU DE BOISSON LA DOUCE BOISSON A BASE D EAU LA DOUCE EAU DES PYRENEES LA DOUCE EAU DE MONTAGNE

Déposée le 15 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DLD – DAY LUX DISTRIBUTION CE 2713 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU LA DOUCE EAU AROMATISE LA DOUCE EAU DE BOISSON LA DOUCE BOISSON A BASE D EAU LA DOUCE EAU DES PYRENEES LA DOUCE EAU DE MONTAGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DLD – DAY LUX DISTRIBUTION CE 2713 domicilié(e) 17 RUE DES MALINES,91027 EVRY CEDEX - 91027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 204 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLD – DAY LUX DISTRIBUTION CE 2713 domicilié(e) 17 RUE DES MALINES,91027 EVRY CEDEX - 91027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU LA DOUCE EAU AROMATISE LA DOUCE EAU DE BOISSON LA DOUCE BOISSON A BASE D EAU LA DOUCE EAU DES PYRENEES LA DOUCE EAU DE MONTAGNE est expirée depuis le 15 mai 2016.


DLD – DAY LUX DISTRIBUTION SARL CE 2713 - 17 RUE DES MALINES,91027 EVRY CEDEX - 91027 - France - SIREN 411204167


DLD – DAY LUX DISTRIBUTION CE 2713 - 17 RUE DES MALINES,91027 EVRY CEDEX - 91027 - France


Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452185 - Publication au BOPI 2007-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.