Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DL DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D DARNEL 1996 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DL DIFFUSION domicilié(e) 15 Quai Lucien Lefranc - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 625 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DL DIFFUSION, Mme. Lingli DING domicilié(e) 15 Quai Lucien Lefranc - 93300 - AUBERVILLIERS - France.
La marque D DARNEL 1996 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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