Y'seliance
Présentation de la marque Y'seliance
Déposée le 9 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DKZ FRANCE CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Y'seliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Y'seliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'seliance est expirée depuis le 9 avril 2024.
DKZ FRANCE CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635106 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661175 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20