Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DKZ France creations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ANGELINE paris »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DKZ France creations domicilié(e) 2323 chemin de St Bernard Space Antipolis 1. Porte 15 - 06220 - VALLAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 729 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DKZ France creations domicilié(e) 2323 chemin de St Bernard Space Antipolis 1. Porte 15 - 06220 - VALLAURIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DKZ France creations, SARL - 2323 chemin de St Bernard Space Antipolis 1. Porte 15 - 06220 - VALLAURIS - France - SIREN 448729962
DKZ France creations - 2323 chemin de St Bernard Space Antipolis 1. Porte 15 - 06220 - VALLAURIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524461 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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