Déposée le 29 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DKL &
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DKL & domicilié(e) 72 rue de l'Écluse,77000 MELUN - 77000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 740 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent COCQUEREL domicilié(e) 72 rue de l'Écluse,77000 MELUN - 77000 - France.
La marque CUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DKL & SARL - 72 rue de l'Écluse,77000 MELUN - 77000 - France - SIREN 450740089
Monsieur Vincent COCQUEREL - 72 rue de l'Écluse,77000 MELUN - 77000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Vêtements (habillement), chapellerie, vêtements de sport (à l'exception de ceux de plongée) à savoir tee-shirts, sweat-shirts, polos, chemises, chemisettes, débardeurs, shorts, bermudas, pantalons, casquettes, visières (chapellerie), bonnet. Jeux et jouets ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), parties constitutives de planches à roulettes à savoir freins, garniture pour freins, roues pour planche à roulettes, roulements à bille pour roue de planche à roulettes ; Rembourrage de protection pour habillement de sport à savoir protège-coudes, protège-genoux, protège-lacets (articles de sport), protections de poignets avec ou sans gants.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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