Déposée le 24 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DJP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUISTOT AND CO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DJP domicilié(e) 120 RUE DE PARIS, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 224 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMARS JEAN-PIERRE - France.
La marque CUISTOT AND CO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISTOT AND CO. est expirée depuis le 24 janvier 2005.
DJP a également déposé les autres marques suivantes : MAXI CHAUFF'
DJP (SARL) - 120 RUE DE PARIS, 59800 LILLE - France - SIREN 353224553
DEMARS JEAN-PIERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
- Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine - Tissus à usage textile et produits textiles; à savoir: couvertures de lit et de table, linge de maison et notamment nappes, torchons, serviettes, essuie mains, chiffons, toiles à fromage, serviettes de table, gants de cuisine, en matière textile. - Tous vêtements, chaussures, chapellerie et notamment gants, tabliers, blouses, chasubles, vêtements de travail - Tous vêtements de protection
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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