Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA TERRE
SARL DJOXA

Numéro de dépôt :
3018522
Date de dépôt :
31/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2010

Présentation de la marque TERRA TERRE

Déposée le 31 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DJOXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DJOXA domicilié(e) 11 PLACE DE LA TRINITÉE, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DJOXA - France.

La marque TERRA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA TERRE est expirée depuis le 31 mars 2010.


SARL DJOXA - 11 PLACE DE LA TRINITÉE, 31000 TOULOUSE - France


SARL DJOXA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Pièces d'ameublements, appliques murales décoratives, bancs, bijoux, canapés, chaises, tables, coffres non métalliques, coussins, divans, fauteuils, glaces, rotin, vannerie Parure d'argent, argenterie, vaisselle, bagues, boîtes, bracelet, broches, colliers, tenture murale, rêvetement de sol, tapis. Assiettes, bougeoirs, bouteilles, caraffe, mosaïque ; poterie, théières, vases, verres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.