Déposée le 4 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT-CLOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE domicilié(e) 3 rue de Bethar, Centre européen de Fret - 64990 - MOUGUERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 941 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque SAINT-CLOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DJO FRANCE, Société par actions simplifiée - 3 rue de Bethar, Centre européen de Fret - 64990 - MOUGUERRE - France - SIREN 353941586
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°518887 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531495 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481948 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, désodorisants, compresses, pommades à usage médical, anneaux et bracelets contre les rhumatismes. Aérosols à usage médical, coussins à usage médical, oreillers à usage médical, matelas à usage médical, bandages élastiques, ceintures médicales électriques, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils et instruments pour massage, gants pour massage, appareils et instruments urologiques, stimulateurs neuromusculaires électriques, appareils et instruments destinés à soulager la douleur, stimulateurs antalgiques, électrodes et sondes à usage médical, appareils d'électromyographie, appareils de biofeedback. Articles de gymnastique et de sport à savoir ballons de gymnastique, tapis de gymnastique, trampolines, appareils de culture physique, extenseurs, exerciseurs, appareils et instruments pour exercices corporels.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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