Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MULTI-SESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE domicilié(e) 3 rue de Bethar, Centre Européen de Frêt - 64990 - MOUGUERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 941 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque MULTI-SESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DJO FRANCE, Société par actions simplifiée - 3 rue de Bethar, Centre Européen de Frêt - 64990 - MOUGUERRE - France - SIREN 353941586
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Appareils d'électrothérapie ; appareils électriques de stimulation musculaire à usage médical ; appareils de neurostimulation à usage médical ; appareils de neurostimulation électrique transcutanée ; stimulateurs musculaires électriques à usage médical ; appareils médicaux destinés au soulagement de la douleur, au traitement des inflammations ou au renforcement et à la stimulation musculaires ; appareils de rééducation physique à usage médical ; appareils à usage médical pour la rééducation musculaire ; appareils de physiothérapie ; appareils électriques d'acupuncture ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour massages esthétiques ; électrodes à usage médical pour lesdits appareils ;
Appareils électriques de stimulation musculaire à usage non médical ; appareils électriques d'exercices musculaires à usage non médical ; stimulateurs musculaires électriques à usage non médical ; appareils non médicaux destinés au renforcement et à la stimulation musculaires ; appareils pour exercices corporels à usage non-médical ; électrodes à usage non-médical pour lesdits appareils ;
Services d'électrothérapie ; services de physiothérapie ; services de masso-kinésithérapie ; services d'acupuncture ; services de massage ; services de rééducation fonctionnelle (services médicaux).
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