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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE
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CONFORSTRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORSTRAP
DJO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4015902
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
CONFORSTRAP de DJO FRANCE

Présentation de la marque CONFORSTRAP

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORSTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE domicilié(e) Centre Européen de Frêt, 3 rue de Béthar - 64990 - MOUGUERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 941 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CONFORSTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORSTRAP est expirée depuis le 27 juin 2023.

DJO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DYNASTRAP , MyBabystrap , BODYSTRAP , ABDOSTRAP , AXMED , IMMOLOMB , POLCAST , AIRSTRAP , STABILAX , MULTI-SESSIONS


DJO FRANCE, Société par actions simplifiée - Centre Européen de Frêt, 3 rue de Béthar - 64990 - MOUGUERRE - France - SIREN 353941586


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Articles orthopédiques ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments chirurgicaux ; corsets abdominaux ; corsets d'immobilisation vertébrale ; ceintures orthopédiques ; ceintures médicales ; ceintures médicales électriques ; ceintures abdominales ; ceintures lombaires (articles orthopédiques) ; ceintures lombo-abdominales (articles orthopédiques) ; ceintures ombilicales ; ceintures de grossesse ; ceintures de contention (articles orthopédiques) ; gaines à usage médical ; bandages élastiques ; bandages plâtrés ; bandages herniaires ; bandages orthopédiques pour les articulations ; attelles (chirurgie) ; écharpes (bandages de soutien) ; suspensoirs (bandages) ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de rééducation physique à usage médical.