Déposée le 10 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « AXMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DJO FRANCE domicilié(e) Centre Européen de Frêt, 3 rue de Bethar - 64990 - MOUGUERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 941 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque AXMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DJO FRANCE, Société par actions simplifiée - Centre Européen de Frêt, 3 rue de Bethar - 64990 - MOUGUERRE - France - SIREN 353941586
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273317 - Publication au BOPI 2004-10-04
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294038 - Publication au BOPI 2000-01-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Inscription le 6 août 2007 - Changement de dénomination n°458173 - Publication au BOPI 2007-08-06
Inscription le 15 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480768 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Inscription le 11 août 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°529230 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568043 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiénique à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical, fongicides à usage médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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