Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER
DJM

Numéro de dépôt :
4572585
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER de DJM

Présentation de la marque D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par DJM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est DJM domicilié(e) 3 rue Paul Tavernier - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel DESROSES domicilié(e) 1 rue creuse - 77160 - LA CHAPELLE SAINT SULPICE - France.

La marque D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

DJM a également déposé les autres marques suivantes : D


DJM - 3 rue Paul Tavernier - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Monsieur Jean-Michel DESROSES - 1 rue creuse - 77160 - LA CHAPELLE SAINT SULPICE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Beignets; Beignets aux pommes de terre; Beignets d'oignons; Beignets de crabe; Beignets de pommes de terre râpées; Beignets de poulet ;

Bagels [petits pains]; Baguettes [pain]; Baozi [petits pains farcis]; Barres au lait glacé; Barres de crème glacée; Barres de glace aux fruits; Bâtonnets de crème glacée; Bâtonnets de glace; Bâtonnets glacés aromatisés au lait; Bâtonnets glacés contenant du lait; Beignets à l'ananas; Beignets aux bananes; Beignets aux pommes; Beignets (pâtisserie); Biscuits néerlandais au pain d'épice et à l'anis [taai taai]; Biscuits [pain]; Boissons à base de café contenant de la crème glacée (affogato); Boissons à la crème glacée; Boissons glacées à base de café; Boissons glacées à base de chocolat; Boissons glacées à base de cacao; Brioches; Brioches à la crème; Brioches farcies; Brioches fourrées à la confiture; Brioches [pâtisserie]; Café glacé; Cakes aux fruits glacés; Cheeseburgers [sandwichs]; Cheesecakes [gâteaux au fromage]; Chocolat pour confiserie et pain; Confiserie à base de crème glacée; Confiseries glacées; Confiseries glacées contenant de la crème glacée; Confiseries glacées [non médicinales]; Confiseries glacées sous forme de sucettes; Confiseries sous forme de bâtonnets glacées; Confiseries sous forme glacée; Cornets pour crème glacée; Crème anglaise glacée; Crème glacée à base de produits laitiers; Crème glacée à base de yaourt [la crème glacée prédominant]; Crème glacée aux fruits; Crèmes glacées; Crèmes glacées à base de produits non laitiers; Crèmes glacées aromatisées au chocolat; Crèmes glacées aux fruits; Crèmes glacées contenant du chocolat; Crèmes glacées [desserts]; Crèmes glacées parfumées; Croissants; Desserts glacés à base de produits laitiers; En-cas à base de pain croustillant; En-cas principalement à base de pain; Fraisiers [gâteaux]; Friandises à base de yaourt glacé; Gâteaux; Gâteaux à base de riz gluant [mochi]; Gâteaux à la crème glacée; Gâteaux au chocolat; Gâteaux au yaourt glacé; Gâteaux de bonbons; Gâteaux de céréales pour l'alimentation humaine; Gâteaux de crème glacée; Gâteaux de lune; Gâteaux de malt; Gâteaux de millet; Gâteaux de pâte de riz moulés [gyuhi]; Gâteaux de riz; Gâteaux de riz gluant (Chapsalttock); Gâteaux de riz traditionnels coréens [injeolmi]; Gâteaux de Savoie; Gâteaux enrobés de chocolat; Gâteaux-éponges cuits à la vapeur (FaGao); Gâteaux et petits pains pour accompagner le thé; Gâteaux glacés; Gâteaux glacés de type génoise; Gâteaux pour le petit-déjeuner; Gingerbread nuts [biscuits ronds au pain d'épice]; Glace à rafraîchir; Glace aux fruits; Glace brute, naturelle ou artificielle; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Glace et crème glacée; Glace pilée avec haricots rouges sucrés; Glace pour rafraîchir; Glace sculptée comestible; Glace sous forme de bloc; Glaces à l'eau aromatisées aux fruits sous forme de sucettes; Glaces alimentaires; Glaces comestibles; Glaces comestibles à la truffe; Glaces comestibles aux fruits; Glaces molles; Hot-dogs [saucisses cuites insérées dans des petits pains]; Hot-dogs [saucisses servies dans un petit pain]; Massepain; Massepain au chocolat; Matza [pain non levé]; Mélanges pour crèmes glacées; Mélanges pour la préparation du pain; Mélanges pour sorbets [crèmes glacées]; Mie de pain; Pain; Pain à base de malt; Pain à l'ail; Pain aromatisé aux épices; Pain au bicarbonate de soude; Pain aux fèves de soja; Pain aux raisins secs; Pain avec haricots rouges sucrés; Pain azyme; Pain azyme en fines feuilles; Pain complet; Pain croustillant dit Knäckebrot; Pain cuit à la vapeur; Pain d'épice; Pain d'épices; Pain danois; Pain de seigle noir, dit pumpernickel; Pain et petits pains; Pain fourré; Pain frais; Pain grillé; Pain mi-cuit; Pain multicéréales; Pain nan; Pain non fermenté; Pain pauvre en sel; Pain perdu; Pain pita; Pain plat; Pain précuit; Pain sans gluten; Pains aux fruits; Pains briochés au lard; Pains surprises garnis de fruits; Pâtes à pain; Pâtisserie glacée; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Petit pain à base de farine de maïs (almojábana); Petits pains; Petits pains à croûte tendre [soft rolls]; Petits pains à la cannelle; Petits pains à la confiture; Petits pains à la levure de bière; Petits pains au lait et aux fruits secs; Petits pains briochés; Petits pains briochés à la confiture de haricots; Petits pains briochés au chocolat au lait; Petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée [niku-manjuh]; Petits pains danois; Petits pains de farine de maïs frits [hushpuppies]; Petits pains fourrés; Petits pains garnis; Petits pains pour hot-dogs; Préparation pour brioches et petits pains; Préparation pour pain au malt; Préparations instantanées pour pain complet; Préparations instantanées pour pain; Préparations pour farces contenant du pain; Préparations pour farces à base de pain; Préparations pour pain; Pudding au pain; Sandwiches; Sandwiches à la crème glacée; Sandwiches au boeuf haché; Sandwiches au poisson; Sandwiches contenant de la viande; Sandwiches contenant des filets de poisson; Sandwiches de Francfort; Sandwiches garnis; Sandwichs au fromage et au jambon grillés; Sandwichs au fromage grillés; Sandwichs contenant de la salade; Sandwichs contenant du poulet; Sandwichs contenant du steak haché; Sandwichs grillés; Sandwichs roulés (pain); Sauces pour crèmes glacées; Saucisse chaude et ketchup dans un petit pain coupé et ouvert; Sorbets [glaces à l'eau]; Sorbets [glaces alimentaires]; Steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain, à savoir hamburgers; Steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers; Succédanés de massepain; Sucre glacé; Sucreries pour la décoration de gâteaux; Tartes au yaourt glacé; Thé glacé; Thé glacé [non médicinal]; Viennoiserie; Viennoiseries; Viennoiseries danoises; Wrap [sandwich roulé]; Yaourt glacé [glaces alimentaires] ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits; Boissons à base de jus de fruits sans alcool; Boissons à base de jus de fruits pétillantes non alcoolisées; Boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes; Boissons composées essentiellement de jus de fruits; Boissons glacées aux fruits; Boissons sans alcool contenant des jus de fruits; Concentrés de jus de fruits; Jus de fruits; Jus de fruits [boissons]; Jus de fruits concentrés; Jus de fruits gazeux; Jus de fruits mélangés ;

Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie; Services de vente en gros concernant les produits de boulangerie ;

Bars à jus de fruits; Salons de thé; Service de restauration destiné à servir des glaces; Services de salons de thé; Services de traiteurs; Services de traiteurs [aliments et boissons]; Services pour salons de thé; Traiteurs.