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Marques déposées par DJILLALI-AYAD HABIB
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MOSSAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSAD
DJILLALI-AYAD HABIB
Lery Claude
Richaud Patrick
ARones Franck

Numéro de dépôt :
3277997
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
MOSSAD de DJILLALI-AYAD HABIB

Présentation de la marque MOSSAD

Déposée le 5 mars 2004 par DJILLALI-AYAD HABIB, Lery Claude, Richaud Patrick, ARones Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSSAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont DJILLALI-AYAD HABIB domicilié(e) 47, Bd des Muriers,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France, Lery Claude domicilié(e) 195, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France, Richaud Patrick domicilié(e) 54, av de Bourg la Reine,92220 BAGNEUX - 92220 - France, ARones Franck domicilié(e) 219, Rue de TOLBiac,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DJILLALI-AYAD HABIB domicilié(e) 47 Bd des MURIERS,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.

La marque MOSSAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSAD est expirée depuis le 5 mars 2014.

DJILLALI-AYAD HABIB a également déposé les autres marques suivantes : SPOOKS , EKKIS


DJILLALI-AYAD HABIB - 47, Bd des Muriers,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France

Lery Claude - 195, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France

Richaud Patrick - 54, av de Bourg la Reine,92220 BAGNEUX - 92220 - France

ARones Franck - 219, Rue de TOLBiac,75013 PARIS - 75013 - France


Mr DJILLALI-AYAD HABIB - 47 Bd des MURIERS,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France


Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398800 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir. Malles et valises, parapluies parasols et cannes ; portefeuilles. Sacs à mains, sacs à dos sacs à roulettes : porte-monnaies (non en métaux précieux). Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de tables ; trotinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquette à neige skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].