Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GHETTO
DJILLALI-AYAD HABIB
LESBROUSSARD CATHERINE
ASSOR THIERRY

Numéro de dépôt :
94512672
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GHETTO

Déposée le 24 mars 1994 par DJILLALI-AYAD HABIB, LESBROUSSARD CATHERINE, ASSOR THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GHETTO »

Les déposants sont DJILLALI-AYAD HABIB, domicilié(e) 70 Rue du Chateau des Rentiers, 75013 PARIS - France, LESBROUSSARD CATHERINE, domicilié(e) 70 Rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France, ASSOR THIERRY, domicilié(e) 5, Rue de Mora, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYALE'S BRODERIE MLLE LESBROUSSARD CATHERINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DJILLALI-AYAD HABIB a également déposé les autres marques suivantes : SPOOKS , MOSSAD , MEME SALADE , OBRIGADO , (Marque figurative) , EKKIS , SEISM , ESTADISTA , OBRIGABIO


DJILLALI-AYAD HABIB - 70 Rue du Chateau des Rentiers, 75013 PARIS - France

LESBROUSSARD CATHERINE - 70 Rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France

ASSOR THIERRY - 5, Rue de Mora, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France


ROYALE'S BRODERIE MLLE LESBROUSSARD CATHERINE - France


Inscription le 15 juin 1999 - Rejet total n°279168 - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1999-06-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chappellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].