Déposée le 18 avril 2005 par monsieur DJIDONOU MAHOUGNON MAXIMILIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est monsieur DJIDONOU MAHOUGNON MAXIMILIEN domicilié(e) 17 bis Av du Général DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DJIDONOU MAHOUGNON MAXIMILIEN domicilié(e) 17 bis Av du Général DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
La marque SIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr DJIDONOU MAHOUGNON MAXIMILIEN - 17 bis Av du Général DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France
Mr DJIDONOU MAHOUGNON MAXIMILIEN - 17 bis Av du Général DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427812 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430464 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Barbes. Cheveux ou moustaches postiches : passementerie, perruque attaches ou fermetures pour vêtements. Articles décoratifs pour chevelures. Divertissement, formation. Activités sportives et culturelles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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