Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEFAIT
Monsieur DJIAN, Bertrand F.
Monsieur BENSIMON, Olivier

Numéro de dépôt :
93495001
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque CEFAIT

Déposée le 1 décembre 1993 par monsieur DJIAN et monsieur BENSIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Les déposants sont monsieur DJIAN domicilié(e) 3 rue Charles Lamoureux, 75116 Paris - France et monsieur BENSIMON domicilié(e) 19 rue de Bourgogne, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.

La marque CEFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFAIT est expirée depuis le 1 décembre 2003.


Monsieur DJIAN, Bertrand F. - 3 rue Charles Lamoureux, 75116 Paris - France

Monsieur BENSIMON, Olivier - 19 rue de Bourgogne, 75007 Paris - France


SCP DTMV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils d'intercommunication; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; magnétoscopes; jeux automatiques à prépaiement; logiciels; lecteurs optiques; appareils de télévision; bandes vidéo.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; consultation professionnelle d'affaires; aide à la direction des affaires; courrier publicitaire; relations publiques; recherche de marché.Assurances; affaires financières;affaires monétaires; affaires immobilières; agences de crédit; affermage de biens immobiliers; gérance de biens immobiliers; courtage en biens immobiliers; évaluation de biens immobiliers; courtage en bourse; courtage en assurances; constitution de capitaux; investissement de capitaux; services de cartes de crédit; crédit; crédit-bail; estimations financières; affaires financières; placement de fonds; informations financières; recouvrement de loyers; location d'appartements; opérations monétaires; transfert électronique de fonds.Télécommunications; agences d'informations; agences de presse; communications radiophoniques; communications téléphoniques; émissions télévisées, émissions radiophoniques; communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique; télévision par câbles; transmission de messages.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; location de bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma; services de clubs; organisation et conduite de colloques; organisation de concours; production de films; publication de livres; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de congrès; services de loisirs; parcs d'attraction;montage de programmes radiophoniques et de télévision; production de spectacles; studios de cinéma; services de camps de vacances.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.